Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES BRIOCHES
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531925
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque LA MAISON DES BRIOCHES

Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DES BRIOCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque LA MAISON DES BRIOCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES BRIOCHES est expirée depuis le 1 août 2004.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , MOUSSELINETTE , SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES , BRIOCHE MOULEE , LA NAVETTE AU LAIT , OLONNA


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Articles de pâtisserie, biscuiterie et viennoiserie