LA MAISON DES BRIOCHES
Présentation de la marque LA MAISON DES BRIOCHES
Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DES BRIOCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DES BRIOCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES BRIOCHES est expirée depuis le 1 août 2004.
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37